La Chapelle de l'Hospital

SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, SCEA

Présentation de la marque La Chapelle de l'Hospital

Déposée le 17 avril 2013 par CHATEAU DE L'HOSPITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Chapelle de l'Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est CHATEAU DE L'HOSPITALTODO domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 425 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France.

La marque La Chapelle de l'Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de l'Hospital est expirée depuis le 17 avril 2023.

CHATEAU DE L'HOSPITAL a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , Manon de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL